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Conditions générales de vente – SNWOPLAK

 

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux commandes passées sur le site internet www.snowplak.com (ci-après le « Site ») qui sont exploités par :

 

SnowPlak

16 rue du Prieuré

38420 Domène

Structure juridique : SAS

Numéro d’identification SIREN : 839 654 407

Ville d’immatriculation : GRENOBLE

Capital social : 20 000€

Numéro de téléphone non surtaxé : 0750406353

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR12839654407

 

Adresse de courrier électronique: contact@snowplak.eu

OBJET

Les présentes conditions générales de vente définissent les relations contractuelles entre SnowPlak et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat d’articles effectué sur le Site, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur non professionnel. L’acquisition d’un article sur le Site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SnowPlak. SnowPlak se réserve de pouvoir modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

CARACTÉRISTIQUES DES ARTICLES PROPOSÉS À LA VENTE

Les articles offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le Site dans la limite des stocks disponibles. Chaque article est accompagné d’un descriptif exhaustif qui précise la composition et l’origine des matières utilisées ainsi que le lieu de production. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les articles proposés à la vente, notamment en ce qui concerne les couleurs. Nous y apportons le plus grand soin mais une photographie, aussi fidèle soit-elle, n’est jamais qu’une représentation de la réalité qui passe par un objectif, puis par un écran (ordinateur / téléphone portable).

TARIFS

Les prix des articles sont affichés sur le Site TTC en Euros et tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA sera répercuté sur le prix des articles. SnowPlak se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le Site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur, sauf en cas d’erreur manifeste. Tous les prix indiqués sur le Site ne comprennent pas les frais d’expédition pour autant que le lieu de livraison soit dans une zone géographique prévue ci-après. Des frais d’expédition sont appliqués à chaque commande. Si une erreur de prix se glisse sur notre site, nous ne serons aucunement tenus de vendre le ou les articles concernés au prix erroné, inférieur au prix réel.

AIRE GÉOGRAPHIQUE

La vente en ligne des articles présentés sur le Site est réservée aux acheteurs qui résident en France, dans les Dom-Tom ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.

PASSER UNE COMMANDE

Pour acheter un article sur le Site, vous allez suivre les étapes suivantes :

  1. Repérer l’article sur le Site et lire le descriptif pour vérifier qu’il correspond à l’usage qu’il veut en faire, connaître son origine et découvrir les techniques et savoir-faire mis en œuvre pour le fabriquer
  2. Sélectionner le coloris, la taille (n’oubliez pas de consulter le guide de taille) et la quantité
  3. Transférer les articles sélectionnés dans votre panier en cliquant sur le bouton « Ajouter au panier »
  4. Consulter votre panier avant de passer au stade de la validation de la commande en cliquant sur le bouton « Commander » qui déclenche 5 étapes ou bien vous pouvez continuer vos achats sur le Site
  5. Valider votre commande après l’avoir vérifiée à l’étape « Récapitulatif » où sont repris tous les éléments des articles choisis et qui indique le prix total puis cliquer sur le bouton « Commander »
  6. A l’étape « Connexion », vous vous connectez à votre compte si vous en avez déjà un ou bien vous créez un compte en remplissant une fiche d’identification sur laquelle figurent toutes les coordonnées nécessaires puis cliquer sur « Commander »
  7. Choisir son « Adresse » de livraison et préciser une adresse de facturation qui peut être différente par exemple pour faire un cadeau à quelqu’un qu’on aime. A ce stade, on peut ajouter des adresses si cela est nécessaire. Puis vous cliquez sur « Commander »
  8. Choisir votre mode de livraison standard ou express. Pour pouvoir cliquer sur « Commander » et passer à la dernière étape du paiement, vous devez accepter formellement les conditions générales de vente que vous pouvez afficher en cliquant sur le lien hypertexte souligné
  9. A l’étape du « Paiement », vous choisissez votre mode de paiement sécurisé qui vous convient le mieux et vous serez redirigé vers le prestataire que nous avons sélectionné qui gère le paiement de votre commande.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Nous vous ferons parvenir par courrier électronique une confirmation d’expédition de la commande enregistrée. La confirmation d’expédition vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

RETOURS (ACHATS SUR LE SITE)

Vous pouvez retourner vos articles acheter sur le Site quand vous le souhaitez et même au-delà du délai légal de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de votre commande. Pour retourner un ou plusieurs articles achetés sur le Site, vous nous envoyez un mail (contact@snowplak.eu) et nous vous fournirons la procédure détaillée et le bordereau de retour. Les frais d’expédition sont à votre charge sauf si une mention différente figurait sur le site lors de votre achat. Quand nous recevons le(s) article(s) retourné(s), et si il est dans son état d’origine, nous vous le remboursons ou vous proposons un échange en fonction des stocks disponibles. Voilà c’est tout et c’est simple.

GARANTIE SnowPlak

Nous garantissons 2 ans tous nos articles dans le cadre d’un usage conforme à leur destination.

La mise en œuvre de la garantie signifie que vous ne payez pas les frais de réparation et que les frais de transport sont à notre charge. Nous sommes fiers de ce que nous avons dessiné, conçu et fabriqué. Cette garantie ne couvre pas l’usure liée à une utilisation non conforme de l’article. Si le défaut n’est pas éligible à la mise en jeu de la garantie, nous vous proposerons une réparation économique pour votre article endommagé.

Pour mettre en œuvre la garantie, vous nous envoyez un mail (contact@snowplak.eu) et vous nous fournissez:

  • une photographie du produit et de son défaut
  • le ticket de caisse ou une preuve d’achat (idéalement sinon la référence sur l’article nous permettant de l’identifier)
  • votre numéro client si vous avez un compte sinon votre adresse et numéro de téléphone

Après vérification que le défaut de qualité peut être pris en charge dans le cadre de la garantie SnowPlak, nous vous fournirons le bordereau de retour et les délais de réparation.

RÉPARATIONS

SnowPlak propose de réparer les articles endommagés qui ne seraient pas pris en charge dans le cadre de la Garantie. Les frais de réparation et les frais de transport seront à votre charge.

Pour retourner un article pour réparation, vous nous envoyez un mail (contact@snowplak.eu) et vous fournissez:

  • une photographie du produit
  • le ticket de caisse ou une preuve d’achat (idéalement sinon la référence sur l’article nous permettant de l’identifier)
  • votre numéro client si vous avez un compte sinon votre adresse et numéro de téléphone

Nous vous proposerons une réparation économique pour votre article endommagé et nous vous fournirons le bordereau de retour ainsi que les délais indicatifs de réparation. Les articles à réparer devront être lavés avant d’être expédiés.

PAIEMENT

Le prix est exigible à la commande. Le paiement peut être effectué en utilisant les moyens de paiements indiqués durant le processus de commande sur le Site. Nos prestataires respectent les normes de sécurité requises. Vos informations de paiement sont cryptées et ne seront transmises sur internet que sous une forme protégée de sorte qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Une facture faisant ressortir la TVA vous sera envoyée par mail à réception de votre paiement.

 

LIVRAISONS

Nous nous efforçons de traiter et d’expédier les commandes sous 1 à 2 jours ouvrés (du lundi au vendredi, hors jours fériés) une fois le paiement validé. La livraison est réalisée par colissimo.

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de SnowPlak. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

RESPONSABILITÉ

Dans le processus de vente en ligne, SnowPlak n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site de SnowPlak sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de SnowPlak. Il est formellement interdit de reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores sans notre accord préalable écrit.

ARCHIVAGE – PREUVE

SnowPlak archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de SnowPlak seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents selon les règles de procédure applicables.